PREAMBULE:

La boutique en ligne L'Atelier Porcelaine vous propose des produits conformes aux descriptifs accompagnants chaque objet. Chaque photo accompagnant nos articles est la plus représentative possible de ce dernier. L' Atelier Porcelaine ne saurait être tenu responsable pour une divergence liée à l'image du produit. Les articles proposés sont des produits artisanaux, réalisés à la main suivant les normes en vigueur. Ces articles sont édités à l'unité ou en petite série.

Les CGV ont pour objet de définir les relations contractuelles entre L'Atelier Porcelaine et le client et les conditions applicables pour chacune des parties à tout achat effectué sur le site.

Conformément à la loi sur la signature électronique du 13 Mars 2000, la validation de la commande par le client implique une totale acceptation des CGV décrites. Lors de sa commande, le client déclare avoir la pleine capacité juridique pour cette opération.

LES PRODUITS:

Chaque produit est accompagné d'un descriptif est de photos, les tarifs sont indiqués TTC et  en EUROS et ne prennent pas en compte les frais de ports ou autres frais supplémentaires qui peuvent s'ajouter en fonction des services  proposés par le vendeur.         

Un résumé de tous les frais sera détaillé dans  la page récapitulative de la commande avant la validation définitive.En cas de demande supérieure au stock proposé dans la boutique, il est possible de contacter le service client pour commander l'article en nombre voulu si cet article peut être refabriqué. Pour toute commande hors stock, nous nous réservons le droit de ne pas donner suite en justifiant notre réponse. Pour toute commande personnelle et exceptionnelle nous vous demandons de nous contacter par mail en étant le plus explicite possible afin de mieux cibler vos besoins en n'oubliant pas de joindre vos coordonnées.

Il se peut qu'une erreur de stock soit présente sur la boutique. En cas de commande impossible à honorer, nous vous informerons le plus rapidement possible. Nous vous proposerons au choix un délai de réalisation, de remplacement de l'objet ou de remboursement de l'article.

COMMANDE ET LIVRAISON:

Lors de la commande le client s'engage à fournir les renseignements qui lui sont demandés avec exactitude afin d'assurer le bon déroulement de l'envoi . Le client pourra choisir le moyen de paiement qu'il souhaite parmi ceux proposés par le vendeur.

La commande ne sera envoyée qu'une fois le paiement vérifié et validé. Les articles sont expédiés suivant les délais indiqués sur les fiches produits .

En cas de commande particulière les tarifs du site ne sont plus applicables et sont alors revus avec le client. Un acompte est demandé lors de la commande et le solde lors de l'envoi du ou des articles.

Les articles sont envoyés par LA POSTE en COLISSIMO en France métropolitaine.

La livraison est effectuée par LA POSTE, elle est donc soumise aux conditions émises par LA POSTE sans que nous en soyons tenu pour  responsable. Pour des envois à l'étranger dans des zones non répertoriées sur notre boutique, une demande spécifiques de transport doit être faite et dans ce cas les tarifs et les transporteurs peuvent être différents.

L'Atelier Porcelaine ne pourra être tenu responsable d'un retard de livraison dû à un cas de force majeur, au fait d'un tiers ou à l'absence du consommateur à l'adresse indiquée.

Les délais de livraison pour des pays hors UE sont soumis aux délais éventuels de dédouanement, l'Atelier Porcelaine ne pourra  être tenu responsable du retard de livraison.
Toute avarie de livraison (perte ou colis endommagé, produits cassés ou  manquant) devra être indiquée au transporteur au moment de la livraison par le biais du formulaire.

Les réserves seront manuscrites et accompagnées de la signature du client .
Le client s'engage dans le même temps à faire parvenir à l'Atelier Porcelaine  sous forme de mail un courrier décrivant exactement les dégâts constatés sur son colis.

Passé le délai d'un jour ouvré après réception des articles, toute  forme de réclamation sera rejetée et l'Atelier Porcelaine se verra dégagé de toute responsabilité .

DROIT DE RETRACTATION ET RETOUR:

Le client dispose d'un droit de rétractation de 14 jours conformément à la loi en vigueur.

Ce délai court à compter du jour de réception du colis.

Les articles seront retournés à L'Atelier Porcelaine dans leur emballage d'origine et suivant les mêmes précautions de conditionnement, accompagné(s) du bon de retour. Les frais de retour sont à la charge du client.
L'Atelier Porcelaine procèdera au remboursement des articles dans un délai de trente jours maximum à réception de ces derniers .
La perte du colis, la dégradation des articles renvoyés ou tout autre risque lié au retour des articles sont de la responsabilité du client.
et désengage l'Atelier Porcelaine d'un remboursement quel qu'il soit .

INFORMATIONS et CONFIDENTIALITE:

L'Atelier Porcelaine recueille des données personnelles dans le seuls but de l'envoi de vos commandes et de l'inscription à notre newsletter.

Aucunes de ces données n'est cédées à un tiers, nous n'avons aucune interactions avec un quelconque support publicitaire qui pourrait se servir de ces données afin de cibler sa clientèle.


Un défaut d'information entraine l'annulation de  la commande . 

Le client peut à tout moment faire valoir ses droits et demander à ce que ses informations soient supprimées.

DROIT APPLICABLE:

L'Atelier Porcelaine est une micro-entreprise soumise au droit français quelque soit le pays d'origine du client ou de la commande.
En cas de litige , un règlement à l'amiable sera toujours privilégié dans la mesure du possible.
Dans le cas contraire, seuls les tribunaux français seront compétents suivant le code de procédure civile.